D'après Madame Fatou SALL, le droit de la terre est au Sénégal, à l’heure
actuelle, une cathédrale baroque où se retrouvent pêle-mêle des vestiges
de l’organisation coutumière pré-coloniale, des reliques du système foncier mis
en place par le colonisateur et des préoccupations plus récentes datant de
l’Etat socialiste senghorien.
Ce cheminement tortueux auquel s’ajoutent les impératifs parfois
contradictoires de la sécurisation juridique des propriétaires et des tiers ne
pouvait manquer de déboucher sur une grande complexité.
Parallèlement, les principales procédures qui organisent l’accès à la
terre, sa transmission, et son usage sont nombreuses, compliquées et peu
adaptées aux réalités nouvelles. Pour remédier à cette situation de complexité,
l’Etat lui-même reconnaît la nécessité de rendre plus claires, plus
intelligibles, plus souples les procédures.
Ce travail de Madame SALL qui est une contribution au débat, indique les
voies à suivre et les pistes à abandonner pour la réussite de l’entreprise de
simplification des règles. Le domaine de la simplification y est circonscrit et
les plans de mise en œuvre déclinés.
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